Accessibilità e Catalogo di dati, metadati e banche dati
Renvoi à d'autres normes
Art. 52, c. 1, d.lgs 82/2005
Art. 9, c. 7, d.l. n. 179/2012
Art. 24-quater, c. 2, Legge n. 114/2014
Art. 9, c. 7, d.l. n. 179/2012
Art. 24-quater, c. 2, Legge n. 114/2014
Obligations réglementaires
Documents
PIANO TRIENNALE PER L'INFORMATICA 2021-2023
Approvato con deliberazione della Giunta Comunale n. 47 del 14.09.2022
Dèrniere modification: 04/04/2024 10:43:59
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